Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITRAIL
PROUVOST S.A. (S.A.) 149, rue d'Oran, 59061 ROUBAIX.

Numéro de dépôt :
1289415
Date de dépôt :
13/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1994

Présentation de la marque VITRAIL

Déposée le 13 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) PROUVOST 149 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROUVOST 149 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque VITRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITRAIL est expirée depuis le 13 novembre 1994.

PROUVOST 149 a également déposé les autres marques suivantes : OUED , LE BYBLOS , STEMM , LAINE DU LEOPARD , STEMM , TOUAREG , createx JEUN'S , CORFOU , YOGGI , STEMM


PROUVOST S.A. (S.A.) 149, rue d'Oran, 59061 ROUBAIX. - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Fils à usage textile.